Le sort du PTZ en cas de revente de son logement ?
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Lorsque vous avez bénéficié d’un PTZ, il est logique de vous intéresser sur son sort en cas de revente.
Dois je le rembourser ou puis continuer à en bénéficier ?
La règle : le remboursement.
En cas de vente, vous devez rembourser intégralement le capital du PTZ restant dû. De plus, le PTZ est un dispositif réservé aux primo- accédants (ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale pendant 2 ans).
Mais alors, comment continuer à en bénéficier lorsque l’on vend sa résidence principale pour racheter une autre résidence principale ?
L’exception : le transfert sur un autre bien.
Votre banque peut vous accorder un transfert de PTZ. Il convient de monter un dossier en amont. Vous pourrez donc racheter une résidence principale avec le même remboursement tout en ayant conservé les fonds de votre vente.
Lorsque l’on parle de transfert, c’est sur la nouvelle propriété. Transférer un PTZ d’une banque à une autre banque est quasi impossible.
Attention, les règles ne sont pas les mêmes en cas de transfert sur un nouveau bien avant ou après les 6 années qui suivent l’octroi du PTZ.
S’il est antérieur, vous devez à nouveau respecter, les conditions du PTZ en vigueur, au jour du transfert. S’il est postérieur, pas de souci.
En résumé, pour continuer à bénéficier des avantages du PTZ en cas de vente, le maître mot est l’anticipation.